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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE
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CARMENET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARMENET
MAISONNEUVE COSSE, SARL

Numéro de dépôt :
4076377
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CARMENET de MAISONNEUVE COSSE

Présentation de la marque CARMENET

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARMENET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISONNEUVE COSSE domicilié(e) LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAURAOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 073 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAISONNEUVE COSSE a également déposé les autres marques suivantes : Les Laquets , Le Combal , SANS CHICHI , Le Combal , LA MARGUERITE , La Fage , PINACLE


MAISONNEUVE COSSE, SARL - LA COMBE DE MORTAYROUX - 46700 - MAURAOUX - France - SIREN 424073849


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675825 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Vins.